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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME SALADE
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POM'SALADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POM'SALADE
POMME SALADE, SAS

Numéro de dépôt :
3451350
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/09/2026
POM\'SALADE de POMME SALADE

Présentation de la marque POM'SALADE

Déposée le 20 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME SALADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « POM'SALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME SALADE domicilié(e) 4 Impasse des Grands Montains - 85110 - SAINT PROUANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 642 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle domicilié(e) 13 Rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France.

La marque POM'SALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM'SALADE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

POMME SALADE a également déposé les autres marques suivantes : PAM' SALADE


POMME SALADE, SAS - 4 Impasse des Grands Montains - 85110 - SAINT PROUANT - France - SIREN 484642921


Cabinet FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle - 13 Rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2016 n°2627731 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-13

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, amandes préparées, fruits confits, fruits congelés, salades de fruits, fruits conservés dans l'alcool, confitures, salades de légumes, potages, compotes.

Fruits et légumes frais, olives, salades vertes (plantes), céréales en grains non travaillés.

Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques. Extraits de fruits avec alcool.

Services d'approvisionnement pour des tiers à savoir publicité, démonstration de produits, services de mises à disposition (regroupement à l'exception de leur transport) et présentation (promotion des ventes) des produits précités permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter.